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Marques déposées par monsieur DA SILVA MANUEL
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OXEDIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXEDIS
M. DA SILVA MANUEL, Agissant pour le compte de la société OXEDIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4032407
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2023
OXEDIS de DA SILVA MANUEL

Présentation de la marque OXEDIS

Déposée le 15 septembre 2013 par monsieur DA SILVA MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DA SILVA MANUEL domicilié(e) 5 RUE DE LA FOSSE AUX MARINIERS - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DA SILVA MANUEL domicilié(e) 5 RUE DE LA FOSSE AUX MARINIERS - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

La marque OXEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEDIS est expirée depuis le 15 septembre 2023.

DA SILVA MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : NOVEDIS


M. DA SILVA MANUEL, Agissant pour le compte de la société OXEDIS en cours de formation - 5 RUE DE LA FOSSE AUX MARINIERS - 91470 - ANGERVILLIERS - France


M. DA SILVA MANUEL - 5 RUE DE LA FOSSE AUX MARINIERS - 91470 - ANGERVILLIERS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 2 avril 2014 - Retrait partiel n°621768 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Produits désinfectants et de nettoyage à usage hygiénique, antiseptiques, produits stérilisants pour le sol, pour les matériaux et les instruments à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits désinfectants et de nettoyage à usage médical, produits gynéco-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, détergents à usage médical, préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire ; aucun des produits précités n'étant relatifs au traitement extra corporel du sang et au traitement de l'insuffisance rénale ;

Alèses ; draps d'examen, draps pour incontinents ; champs opératoires (draps stériles). Vêtements, gants, blouses, coiffes, masques, tous ces produits étant à usage médical et dentaire. Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; aucun des produits précités n'étant relatifs au traitement extra corporel du sang et au traitement de l'insuffisance rénale ;

Papier et articles en papier, à savoir papier de toilette en formats ou en rouleaux, protections de siège de toilette, rouleaux ménagers, essuie-tout, essuie-mains et torchons, mouchoirs, serviettes à démaquiller et pour d'autres usages cosmétiques ; linge de table, serviettes, nappes, sets de table, sous-verre et napperons en papier ; papier pour essuyage industriel en formats, en rouleaux ou en bobines, serviettes de toilette en papier, chiffons de nettoyage en papier. Sacs à ordures en papier ou en matière plastique.